Conditions d'utilisation
1. Objet
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2. Accès au site
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3. Compte et connexion
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4. Comportement
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5. Propriété intellectuelle
Les éléments du site sont protégés. Voir les mentions légales.
6. Suspension
Haatmis peut suspendre ou supprimer l'accès d'un utilisateur en cas de violation des présentes conditions, sans préjudice de toute action en justice.
7. Responsabilité
Le site est fourni « en l'état », sans garantie d'absence d'erreurs. Haatmis n'est pas responsable des dommages indirects liés à l'utilisation du site, dans les limites autorisées par la loi.
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9. Modification
Les conditions peuvent être modifiées à tout moment ; la version en ligne fait foi.
10. Droit applicable
Droit français. Contact : haatmis.pro@gmail.com.